La bataille des brevets du LETI sur les écrans LCD

Les écrans à cristaux liquides sont à tel point entrés dans nos habitudes que l’on oublie qu’il y a 10 ans encore, nos écrans de télévision ou d’ordinateurs étaient de lourds et encombrants écrans cathodiques.
Commercialisés à partir des années 70, les écrans à cristaux liquides ou LCD étaient alors de petites dimensions, en noir et blanc, et principalement utilisés dans des montres ou calculatrices. Ils souffraient à leurs débuts de nombreux défauts dont le moindre n’était pas un très faible angle de vue : dès que l’on s’éloignait un tant soit peu de l’axe de l’écran, la luminosité globale baissait significativement et l’image perdait contraste et/ou couleurs.
Le LETI, centre de recherche appliquée en microélectronique et en technologies de l’information et de la santé du CEA à Grenoble, a commencé à travailler sur le problème au milieu des années 70 à la demande du CNET (le centre national d’étude des télécommunications) qui souhaitait mettre au point un minitel à écran plat. Les chercheurs misent alors sur une technologie dite « Verticaly Aligned » ou VA et déposent entre 1985 et 1987 plusieurs brevets pour protéger leurs découvertes.
Le succès commercial n’est malheureusement pas au rendez-vous puisque seules deux sociétés japonaise et coréenne passent des accords de licences non exclusives avec le CEA, qui arrête ses recherches sur le sujet en 1992. On pourra au passage déplorer que les constructeurs nationaux ou même européens n’aient pas su repérer et exploiter le potentiel d’une technologie aussi avancée, développé en France sur des fonds publics.
Mais à partir de 1995, le marché des écrans plats décolle et une majorité de fabricants adopte la technologie VA qui est la moins coûteuse à produire. C’est en 2002 que le CEA, alerté par l’une des sociétés qui avait licencié son procédé, constate que ses brevets sont illégalement utilisés par plusieurs constructeurs d’écrans plats : Sanyo, Sharp, Fujistu, Samsung sont quelques-uns de ces indélicats.
Si des accords amiables sont assez rapidement trouvés avec certains constructeurs, il faudra lancer des procédures judiciaires aux États-Unis, au Japon et en France pour faire plier les autres dont certains n’accepteront de négocier qu’à quelques jours du procès.
Si le CEA aura au final récupéré quelques dizaines de millions d’euros dans l’opération, il aura fallu pendant des années payer les droits pour maintenir les brevets en vigueur, puis dépenser une énergie considérable (et des honoraires d’avocats en conséquence) pour faire valoir ces droits en justice. Cela aurait pu « coûter » encore plus puisque les négociateurs rapportent les propos du PDG de l’une des sociétés concernées, qui, rencontré dans les locaux mêmes de l’ambassade de France sur place, n’hésitait pas à évoquer, manière d’avertissement, le « malencontreux » accident de la circulation survenu aux représentants d’une société étrangère, peu accommodants lors d’une précédente affaire du même ordre avec des sociétés de son pays.