Le groupe français d’équipement électrique Schneider vient d’être condamné par un tribunal local chinois à une amende record pour contrefaçons. Cette affaire rappelle des déboires similaires rencontrés par d’autres groupes français ou occidentaux, comme Lacoste condamné pour contrefaçon de son célèbre polo au crocodile lors d’une bataille juridique qui l’avait lui-même engagé contre un contrefacteur.
La nouvelle prend d’autant plus de relief quand on la lit sur le site en français de CCTV qui est la principale chaîne chinoise de télévision :
Le groupe chinois Chint, leader dans le pays sur le marché des appareils électriques de basse tension, a gagné son procès contre le géant français Schneider Electric. Ce dernier, reconnu coupable d'avoir copié, devra verser 330 millions de yuans de compensations à la compagnie chinoise. Le tribunal a également ordonné que la joint venture de Tianjin détenue à 75% par Schneider ainsi que son distributeur retirent des ventes 5 produits incorporant une technologie brevetée par Chint. Jamais les compensations n'avaient atteint un montant aussi élevé pour une affaire de violation des droits de la propriété intellectuelle en Chine. La nouvelle devrait renforcer la confiance des entreprises chinoises et les encourager à continuer à innover.
Rédacteur : Baiyun Origine : CCTV.com
Il est vrai que cette nouvelle devrait renforcer la confiance des entrepreneurs chinois dans la justice de leur pays. Pour mémoire, Schneider était présent en Chine depuis 20 ans et Chint était son partenaire dans des joint-ventures, Schneider a sans doute commis une erreur en choisissant de diversifier ses partenariats en Chine. Le patron de Chint : Nan Cunhui, également membre du parti communiste a donc réagi efficacement surtout quand on sait que les brevets disputés doivent tomber dans le domaine public le premier novembre 2007. Précisons à ce propos que l’offensive juridique de Chint a échoué partout ailleurs dans le monde.
Pour ce qui est de la cohérence chinoise, nous devons admettre qu’elle est totale. Personne n’attend plus de la justice chinoise qu’elle fasse respecter les droits de l’homme. On ne devrait donc pas espérer beaucoup plus en droit de la propriété intellectuelle. La leçon est rude, sera-t-elle retenue ? A l’aube d’une année olympique, il est opportun de rappeler Pour ce qui est du développement économique, l’objectif de la Chine est d’aller « Plus vite, plus haut, plus fort » (devise des jeux) mais les partenaires de la Chine doivent garder à l’esprit que les conflits économiques ne sont pas similaires aux jeux olympiques et que l’essentiel n’est pas de participer.